Steam Runner :: 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 




GLOSSAIRE

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Steam Runner Index du Forum -> Urian Massia -> Huela -> La Hanse des Erudits
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Lady Darkstone
Joueurs

Hors ligne

Inscrit le: 27 Sep 2010
Messages: 38
Féminin
Nom: Allewna Séphraïm
Titre: Maîtresse de la Chambre des Prophéties
Affiliation: Hanse des Erudits

MessagePosté le: Lun 3 Jan - 11:11 (2011)    Sujet du message: GLOSSAIRE Répondre en citant

Bonjour à tous,

Je vais me permettre un petit glossaire de la politique, que je complétais au fur et à mesure des nécessités, ce afin d'expliciter clairement certains termes d'usage peu courant IRL, mais on ne peut plus indispensable en RP.


Vote de principe:
Un vote de principe est un type de vote qui n'existe qu'en démocratie directe, [IRL cela se traduit principalement dans des assemblées générales populaires et piquets de grève]. Dans un vote de principe, on ne vote pas sur le sujet de la mise en oeuvre d'une idée mais sur le principe essentiel de cette idée. De fait, un vote de principe ne donne aucun aval des votants sur la mise en oeuvre de l'idée proposée, mais au contraire ouvre légitimement le débat au sujet de sa réalisation et mise en oeuvre. Exemple: un vote positif sur le principe de l'établissement d'un comptoir de commerce permet de signifier son accord sur l'ouverture de débats ultérieurs concernant la mise en oeuvre dudit comptoir.
Un vote de principe peut consister en une proposition déjà partiellement orientée afin d'offrir un cadre déterminé aux débats qui devront suivre.

Opposition de principe:
Argument en défaveur d'une proposition qui concerne son principe essentiel, et non sa mise en oeuvre ou les circonstances factuelles. Une opposition de principe ouvre donc uniquement le débat de l'utilité de la proposition concernée. Il prend naturellement fin lorsque l'une des deux parties n'a plus d'arguments ou est malencontreusement décédée. Exemple d'opposition de principe: "Tel projet est contre la volonté de Hell, il est donc inacceptable"
Une proposition qui a reçu une opposition de principe avalisée ne peut pas être débattue.

Opposition circonstancielle:
Argument en défaveur d'une proposition qui concerne les circonstances de sa mise en oeuvre. Les oppositions circonstancielles nourrissent naturellement le coeur du débat d'une proposition, car elles permettent de définir sa mise en oeuvre et ses possibilités d'application. Elles sont les fondations indispensables de tout projet de loi désirant tenir compte d'avis divergents. Les oppositions circonstancielles sont généralement documentés par des études concrètes sur les implications ou conséquences prévisibles ou observés des points concernés par le projet. Le débat prend naturellement fin lorsque qu'il est décidé que toutes les parties en présence ont fini d'exposer leurs arguments, à défaut lorsqu'elles l'on fait ou qu'un nombre suffisant de détracteurs est malencontreusement décédé.

Proposition de loi ou projet de loi:
Concerne un texte qui est en soi une proposition novatrice. La proposition pourra être débattue, amendée et proposée au vote, lors de débats présidés par le chef du législatif, Son Impériale Majesté, ou bien, le cas échéant, par une représentante légitimement nommée ou élue à qui Son Impériale Majesté fait l'immense honneur de déléguer cette présidence.

Amendement:
Un amendement est une proposition de modification d'un projet en cours de débat.

Réforme:
Une réforme est une proposition de modifications majeures d'une loi ou d'un système existant.

Promulguer:
Acte par lequel le chef de l'exécutif, Son Impériale Majesté, avalise un projet pour en faire un texte officiel légalement applicable.


________________
NB Hors jeu: la France n'étant pas une démocratie directe, il n'y a pas de différentiation entre opposition de principe et opposition circonstancielle lors des débats à l'assemblée, dans la mesure ou il n'y a pas de vote de principe. Les oppositions de principe qui sont formulés ne remettent de fait jamais en cause l'utilité d'une proposition en temps qu'objet d'un débat (mais elles peuvent éventuellement être par la suite portées devant le conseil constitutionnel qui peut censurer la loi concernée) - Par contre, toute proposition doit être avalisée en amont dans son principe, par le recueil d'un certain nombre de signatures.
J'ai en jeu conduit l'assemblée dans le cadre habituel de débats en démocratie directe, cadre qui me semblait le plus approprié dans les circonstances.

_________________
En vertu de la loi métarchivisme et libertés, vous ne bénéficiez d'aucun droit de consultation ni de rectification des données vous concernant, sinon sous réserve d'autorisation formelle dûment certifié par l'autorité compétente.
Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Lun 3 Jan - 11:11 (2011)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Steam Runner Index du Forum -> Urian Massia -> Huela -> La Hanse des Erudits Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 

Index | Panneau d’administration | Creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Template Medieval by Mojy, © 2003, 2005 Mojy - Mojytech
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com